Le PLU a été approuvé par Délibération du 17 octobre 2016. Délibération du 17 octobre 2016.pdf (pdf - 2.59mo)
Les pièces du PLU:
• Le Rapport de Présentation Rapport de Présentation.pdf (pdf - 6.09mo) : ce document expose le diagnostic, analyse l’état initial de l’environnement sur la commune, explique les choix retenus qui se retrouvent dans les autres pièces du PLU. Il évalue les incidences des orientations sur l’environnement et expose la manière dont est pris en compte le souci de sa préservation et de sa mise en valeur.
• Le PADD Projet d’aménagement et de développement durable Projet d’aménagement et de développement durable.pdf (pdf - 4.33mo) : c’est le document politique qui exprime les objectifs et les projets pour Kervignac en matière de développement économique et social, d’environnement et d’urbanisme à l’horizon de 10 à 20 ans.
• Les orientations d’aménagement et de programmation Dossier d’orientations d’aménagementet de programmation.pdf (pdf - 9.28mo) : il s’agit de projets d’aménagements sur des zones retenues comme constructibles. Ces projets serviront de guides à la réflexion des élus et des porteurs de projets sur ces secteurs.
• Le zonage : ce sont des cartes de la commune divisant le territoire en plusieurs zones.
Zonage du Centre.pdf (pdf - 5.91mo)
Zonage Nord Est.pdf (pdf - 7.27mo)
Zonage Nord Ouest.pdf (pdf - 4.64mo)
Zonage Sud Est.pdf (pdf - 8.43mo)
Zonage Sud Ouest.pdf (pdf - 6.87mo)
• Le réglement Urbanisme réglement.pdf (pdf - 4.85mo) : ce document décrit pour chaque zone définie au zonage les dispositions réglementaires applicables.
Les annexes :
• Annexe 1 : Notice d’annexes sanitaires.pdf (pdf - 209.03ko)
• Annexe 2 : Tableau des servitudes.pdf (pdf - 1.56mo)
• Annexe 3 : Plan des servitudes Servitudes Nord.pdf (pdf - 879.98ko)
Servitudes Sud.pdf (pdf - 975.08ko)
Plan des servitudes en date du 29 août 2017.pdf (pdf - 1.18mo)
• Annexe 4 : Alimentation en eau potable.pdf (pdf - 7.62mo)
• Annexe 5 : Réseau d’eaux usées.pdf (pdf - 7.64mo)
• Annexe 6 : Voies bruyantes.pdf (pdf - 7.98mo)
• Annexe 7 : Arrêté national « bruit » du 30 mai 1996.pdf (pdf - 272.1ko)
• Annexe 8 : Arrêté préfectoral du 1er décembre 2003 – Classement sonore des routes nationales.pdf (pdf - 3.12mo)
• Annexe 9 : Arrêtés nationaux « bruit » du 25 avril 2003.pdf (pdf - 3.06mo)
• Annexe 10 : Liste des lotissements demandant le maintien de leurs règles.pdf (pdf - 11ko)
• Annexe 11 : Zonage d’assainissement pluvial / Notice et carte du zonage pluvial Rapport du zonage d'assainissement pluvial.pdf (pdf - 3mo)
Techniques alternatives.pdf (pdf - 1.36mo)
Zonage pluvial cartes de la commune.pdf (pdf - 3.13mo)
Zonage pluvial Centre.pdf (pdf - 2.13mo)
Zonage pluvial Kernours.pdf (pdf - 1.56mo)
Zonage pluvial Le Porzo.pdf (pdf - 1.53mo)
• Annexe 12 : Zonage d’assainissement des eaux usées Zonage d'assainissement.pdf (pdf - 4.91mo)
Zonage d'assainissement Carte du zonage d'assainissement.pdf (pdf - 4mo)
• Annexe 13 : Carte générale – Inventaire des zones humides.pdf (pdf - 59.79ko)
• Annexe 14 : Circulaire « Xynthia » du 7 avril 2010.pdf (pdf - 691.68ko)
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